La Justice n’a plus Dupin sur la planche

Le 21 novembre, la cour d’appel de Paris a relaxé Eric Dupin dans l’affaire qui l’opposait à Olivier Martinez sur la publication d’informations jugées diffamatoires par ce dernier.

Emblématique d’une pratique qui consiste à relayer un certain nombre d’informations sans en être la source (par le biais de fils d’actualités RSS), le site fuzz.fr d’Eric Dupin avait été condamné en mars dernier pour avoir publié des informations diffamantes concernant l’acteur Olivier Martinez.

Cette décision de justice avait jeté un froid sur le Web 2.0 et remis en question la notion même de partage d’informations.

Avec ce nouveau jugement, La Cour d’appel infirme la décision de première instance en totalité, reconnaissant expressément la qualité d’hébergeur technique de la société Bloobox.net (appartenant à Eric Dupin et éditrice du site fuzz.fr), et par là même sa non responsabilité vis à vis du contenu relayé.

Eric Dupin et tous les acteurs du Web collaboratif se félicitent de cette décision qui n’est finalement qu’une stricte application de la LCEN, et qui fera certainement jurisprudence.

Note: 4.00 sur 5
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2 Réponses pour “La Justice n’a plus Dupin sur la planche”

  1. Il y a un article qui parle de la reconnaissance de l’hébergeur rédigé par une avocate : http://www.webmaster-hub.com/publication/Reconnaissance-du-statut-d.html

    Dommage pour Dico du Net que les tribunaux commencent à changer les choses… ;)

  2. Je ne suis pas convaincu sur le jeu de mots dans le titre, mais dans tous les cas c’est une bonne nouvelle pour Internet…

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