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Editeurs AdSense vous avez tacitement accepté le contrat* AdSense de Google ?
Et bien non ; vous avez accepté l’un des contrats AdSense de Google…
Nous admettrons que les lecteurs de MoteurZine sont originaires d’un pays où la langue, l’une des langues, officielle(s) est le français. Suivant votre origine le contrat sera en français, en anglais ou en italien. Le nombre d’articles est différent, 2 courants, selon la langue ou (et) selon le pays du signataire. La teneur de l’article sur le fort judiciaire, par exemple, existe en 4 versions.
Le contrat AdSense belge fixe le for juridique exclusif à Bruxelles. Le contrat AdSense pour la France métropolitaine admet implicitement le for au lieu de résidence de l’éditeur. Le contrat AdSense suisse fixe le for exclusif à Zürich (ce qui permettra aux juristes de Google de visiter très vite Lausanne et particulièrement le cadre bucolique à souhait du Tribunal fédéral…)
Il est précisé en français que les ressortissants du Canada, Gabon, de la Guadeloupe, Guinée, de Haïti, du Luxembourg, de la Martinique, de Monaco, Saint-Pierre-et-Miquelon, du Sénégal, de la Polynésie française et de Wallis-et-Futuna, que les parties acceptent de soumettre à la compétence des tribunaux anglais tout(e) litige ou affaire résultant du contrat AdSense ou lié(e) à celui-ci.
Même teneur, mais en anglais uniquement, pour le Bénin, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, les Comores, Djibouti, les Etats-Unis où la langue officielle est de la compétence des Etats (comme la Louisiane), la Guyane, Guinée équatoriale, l’Inde, La Réunion, Madagascar, le Mali, Mayotte, le Niger, la Nouvelle-Calédonie, la République centrafricaine, République démocratique du Congo, République du Congo, le Rwanda, Saint-Martin, les Seychelles, le Tchad, Togo et Vanuatu.
Et, enfin, la même teneur mais en italien uniquement pour les ressortissants du Vatican (personnellement je souhaiterais vivement rencontrer un éditeur AdSense freelance, francophone, ressortissant du Vatican !).
Passé la première surprise, très anecdotiques, du nombre de pays où le français est langue officielle on remarque que plus d’une sensibilité nationale ne peut sortir que profondément froissée de ces différences de traitement ; Google n’est pas encore très au point, et de loin, sur les spécificités « géographico-culturelles » de la planète qu’il conquiert avec tant de facilité (République populaire de Chine exceptée). Plus grave, ce seul article démontre déjà que Google ignore au moins les fondements du pointilleux droit Suisse très attaché à un fédéralisme pur et dur et ceci malgré l’implantation de son plus grand centre européen à Zürich (hors de l’UE).
*Petite entorse au texte de Google, je n’accorde pas la majuscule à son « contrat »… Prétentieux va !…
PS : Photo, partie des locaux de Google Zürich : à hurler de rire ou à pleurer de dépit ?
Pour compléter votre lecture :
- Puzzler Adwords
- Poésie d’Analytics
- Google et la recherche en temps réel
- Adwords, la bonne approche de Google
- 5 conseils pour optimiser votre site
- Etude d’une page de résultat de Google
- Google Trueview
- Google (Net)BOOST(er)
- Altavista, le retour
- Après Google sur l’ordi, voilà bientôt Google TV
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Le pot de terre contre le pot de fer.
A part ça rien de très surprenant dens le domaine juridique. La partie qui propose un contrat international a le droit de domicilier le règlement d’un litige auprès d’une cour du pays de son choix (en général pour aller plus vite on s’en remet à l’arbitrage d’un organisme reconnu, comme par exemple la Chambre de Commerce de Londres dans le domaine du shipping.
Mais quand on est dans le shipping, il faut aller le plus vite possible. On ne peut pas attendre un an le bon gré d’une cour de justice avec un bateau bloqué dans un port par un chargeur mécontent.
Peut-être Google n’est-il pas pressé de régler ses querelles.
On peut encore aller plus loin dans un contrat et demander à ce que lui soit appliquée la loi de tel état que l’on choisit, sans aucune relation avec le lieu de résidence des parties.
Quand j’étais dans le shipping (un exemple parmi d’autres mais celui-là je je connais) nos contrats stipulaient que la loi applicable était celle de Californie. Pour une raison toute bête: l’idée de « force majeure » n’y est pas reconnue. Il y a eu une grève à Marseille et votre navire n’a pas pu charger dans les délais? M’en fiche, vous paierez les indemnités prévues pour le retard dans la livraison.
Au-delà ces ces questions de compétence juridique, de loi applicable et d’arbitrage éventuel, il faut mettre en balance le coût d’une procédure et le montant du « claim », comme disent les américains. Je doute que dans le cas d’un éditeur Adsense, il en vaille la peine. Surtout si un éditeur de Cotonou est obligé d’aller plaider à Londres.
Ces lois sont faites pour des parties de force équivalente, qui négocient entre elles sur un pied d’égalité ou presque. Elles deviennent aberrantes quand la fourmi s’oppose au mamouth.
Mais sans aller dans le domaine des contrats internationaux, essayez quand vous êtes français de vous faire entendre par France Telecom ou par l’EDF…
Et Albert dans tout ça? Il a dit la chose la plus sage que je n’ai jamais entendue. « le meilleur emploi pour un physicien, c’est celui de gardien de phare ». C’était avant les prébendes du CERN et du CNRS, et avant l’invention du GPS. Mais l’idée reste valable pour ceux d’entre nous qui seraient amenés à souffrir d’une déception passagère.
Rassures-toi Michel, le billet était plus « philosophique » que pratique.
Sur le plan pratique, soyons réaliste, je suis parfaitement d’accord que la fourmi n’a aucune chance de vaincre à l’attaque du mammouth mais le mammouth n’en aura guerre plus à l’attaque de la fourmi ; il pourrait bien piétiner longtemps sans jamais écraser la fourmi.
Rappelle-toi Michel, cette folle soirée où Albert a déclaré : l’imagination est plus importante que le savoir. Cette imagination qui est l’arme imparable propre à assurer la survie de la structure ultralégère, cette imagination qu’il est impossible à mettre en œuvre avec la spontanéité indispensable par le mammouth, cette imagination qu’il faut juste tirer en rafale pour semer, saouler, le mammouth…
Une acteur impose, assène sans nuance, sur un ton délicieusement paternaliste, l’autre est vive, rapide, insaisissable ; la partie redevient vite plus équilibrée.
Moi, je suis éditeur AdSense à Tarfaya et je me soucis peu du contrat de Google à partir du moment où je ne cliques pas sur les annonces sur mes propres sites qui n’ont pas de contenus illicites. C’est l’essentiel du contrat; non?
Non
Il y a déjà le contrat et le règlement (que l’acceptation du contrat implique).
Les possibilités que s’octroie Google de fermer un compte ou de ne plus afficher d’annonces sur un domaine (ce qui peut amener un résultat final pour l’éditeur quasiment équivalent) est impressionnant.
Un exemple « au hasard » ?
Tu veux éliminer un site où les commentaires sont post-contrôlés (il reste des gens qui croient en certaines valeurs, sans parler du bagage technique) ?
Quelques liens bien choisis dans ces commentaires, une petite dénonciation et « rouler carrosse ». Bon courage au webmaster de ce domaine sur le chemin de croix de la réintégration (que je pense pratiquement impossible)…
L’acceptation du contrat Google, et son règlement, implique de se livrer pieds et poings liés à la moindre initiative de Google (ET à une façon de penser anglo-saxonne qui n’est pas la nôtre !).
Il faut en être conscient, être prêt et très imaginatif sur l’élaboration de scénarios catastrophes potentiels pour parer les coups au « moins mal ». Ceci ne veux pas dire que tout ce passera dans la joie et la bonne humeur quand un couac adviendra (ce qui est parfaitement inéluctable) mais permettra juste de faire face à la situation et de s’en « accommoder »…
Tinghirois, je t’assure que la lecture attentive de ce contrat ET son règlement sont pour le moins intéressants et riches d’enseignements. Je suis convaincu que 99,99% des sites de plus de 100 pages présentent au moins une microfaille et sont par la-même potentiellement éliminables à commencer par… Google…
Bien pour l’aspect philosophique.
Il y a aussi le côté financier qui fait que l’acteur paternaliste mamouth a desespérement besoin des fourmis pour vivre. Donc il ne doit pas en écraser beaucoup, une de temps en temps, un peu au hasard probablement…
La relation est réciproque. Google est son père nourricier, et la fourmi hésite à le tuer, n’en déplaise à Freud.
Je ne me souviens plus de cette soirée avec Albert. Je devais être aussi hipe que lui.
Mais ce que tu dis est terriblement vrai: des centaines de milliers d’intervenants qui chacuns pensent et agissent de leur manière bien à eux, en utilisant leur imagination, rendent difficile le tâche du mamouth censeur. Système auto-adaptatif complexe…
Au bout du raisonnement :
Dans le monde impérialiste (au sens le plus pur du terme) de Google, la fourmi anarchiste (au sens le plus pur du terme) ne serait-elle pas la plus adaptée à la survie ?…
En plus de « Google pour les Nuls », relisons : Bakounine, Malatesta, Kropotkine, Proudhon…